Droit d'accès, de modification et de suppression des données personnelles.En application de l'article 27 de la loi Informatique et Libertés en date du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de modification et de suppression des données qui vous concernent.
Vous pouvez exercer ce droit :
Le site Internet de la Ville de Cholet "ville-cholet.fr" est réalisé par la Direction de la Communication en collaboration avec les différentes directions de la Ville.
Le site Internet de la Ville de Cholet est hébergé par la société :
Les photographies présentées sur ce site sont protégées par le Code de la propriété intellectuelle et artistique.
Tout usage commercial ou à caractère lucratif des images est interdit.
La Ville de Cholet se réserve le droit d’engager des poursuites pour toute utilisation frauduleuse de ces images et notamment toute utilisation sortant du cadre des supports présentés à savoir : fonds d’écran, diaporama, e-cartes, 360°, illustrations de rubriques.
Merci de bien vouloir contacter nos photographes pour toutes demandes de renseignements :
"Ce site respecte le droit d'auteur. Tous les droits des auteurs des œuvres protégées reproduites et communiquées sur ce site, sont réservés. Sauf autorisation, toute utilisation des œuvres autres que la reproduction et la consultation individuelles et privées sont interdites".
© Auteur Fotolia : Bocos Benedict