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Le compte administratif 2009
15/06/2010 - Lu 118 fois
Le compte administratif retrace l'ensemble des recettes et des dépenses effectivement enregistrées dans l'année.BUDGET PRINCIPAL
I- INFORMATIONS GENERALES
- Couverture
- Sommaire
- I -A Informations statistiques fiscales et financières
- I-B Modalités de vote du budget
II- PRESENTATION GENERALE DU COMPTE ADMINISTRATIF
- II-A1 VUe d'ensemble - Exécution du budget et détail des restes à réaliser
- II-A2 Vue d'ensemble - Section de fonctionnement - Chapitres
- II-A3 Vue d'ensemble - Section d'investissement - Chapitres
- II-B1 Balance générale du CA - Dépenses
- II-B2 Balance générale du CA - Recettes
III- VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF
- III-A1 Section de fonctionnement - Détail des dépenses - Articles
- III-A1 Section de fonctionnement - Détail des dépenses - Articles bis
- III-A2 Section de fonctionnement - Détail des recettes - Articles
- III-A2 Section de fonctionnement - Détail des recettes - Articles bis
- III-B1 Section d'investissement - Détail des dépenses - Articles
- III-B1 Section d'investissement - Détail des dépenses - Articles bis
- III-B2 Section d'investissement - Détail des recettes - Articles
- III-B2 Section d'investissement - Détail des recettes - Articles bis
- III-B3 Opérations d'équipement - Détail des chapitres et articles
IV- ANNEXES
A- ELEMENTS DU BILAN
A1- PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
- IV-A1 Présentation croisée par fonction - Vue d'ensemble générale
- IV-A1-0 Présentation croisée - Fonction 0 - Service généraux
- IV-A1-1 Présentation croisée - Fonction 1 - Sécurité et salubrité publiques
- IV-A1-2 Présentation croisée - Fonction 2 - Enseignement et formation
- IV- A1-3 Présentation croisée - Fonction 3 - Culture
- IV-A1-4 Présentation croisée - Fonction 4 - Sports et jeunesse
- IV-A1-5 Présentation croisée - Fonction 5 - Interventions sociales et santé
- IV- A1-6 Présentation croisée - Fonction 6 - Famille
- IV -A1-7 Présentation croisée - Fonction 7 - Logement
- IV-A1-8 Présentation croisée - Fonction 8 - Aménagement et services urbains environnement
- IV-A1-9 Présentation croisée - Fonction 9 - Action économique
A2- ETAT DE LA DETTE
- IV-A2-1 Dette sur emprunt - Répartition par prêteur
- IV-A2-2 Dette pour financer l'emprunt d'un autre organisme
- IV-A2-3 Autres dettes
- IV-A2-4 Répartition des emprunts par type de taux
- IV-A2-5 Répartition par nature de dettes
- IV-A2-6 Remboursement anticipé d'un emprunt avec refinancement
- IV-A2-7 Contrats de couverture du risque financier
- IV-A2-8 Crédits de trésorerie
A3- AUTRES ELEMENTS DU BILAN
- IV -A3 Méthode utilisée pour les amortissements
- IV-A4-5 Etat et étalement des provisions
- IV-A6-1 Equilibre des opérations financières - Dépenses
- IV-A6-2 Equilibre des opérations financières - Recettes
- IV-A7-1-1 Etat des dépenses et recettes des services d'eau et d'assainissement - Fonctionnement
- IV-A7-1-2 Etat des dépenses et recettes des services d'eau et d'assainissement - Investissement
- IV-A7-2-1 Etat des dépenses et recettes des services assujettis à la TVA - Fonctionnement
- IV-A7-2-2 Etat des dépenses et recettes des services assujettis à la TVA - Investissement
- IV-A7-3-1 Etat de la répartition de la TEOM - Fonctionnement
- IV-A7-3-2 Etat de la répartition de la TEOM - Investissement
- IV-A8 Etat des charges transférées
- IV-A9 Détail des opérations pour le compte de tiers
- IV-A10-1 Variation du patrimoine (article R.2313-3 du CGCT) - Entrées
- IV-A10-2 Variation du patrimoine (ARTICLE R.2313-3 du CGCT) - Sorties
- IV-A10-3 et 4 Variation du patrimoine (article L.300-5 du code de l'urbanisme) - Entrées
B- ENGAGEMENTS HORS BILAN
- IV-B1-1 Etat des emprunts garantis par l'établissement
- IV-B1-2 Etat des contrats crédit-bail
- IV-B1-3 Etat des contrats de partenariat public-privé
- IV-B1-4 Etat des autres engagements donnés
- IV-B1-5 Etat des engagements reçus
- IV-B1-6 Liste des concours attribués à des tiers en nature ou en subventions
- IV-B2-1a Etat des APCP Vue d'ensemble - Emplois
- IV-B2- 1b Etat des APCP Vue d'ensemble - Recettes
- IV-B2-1c Etat des APCP individualisés - Emplois
- IV-B3 Emploi des recettes grevées d'une affectation spéciale
C- AUTRES ELEMENTS D'INFORMATION
- IV-C1-1 Etat du personnel
- IV-C1-1 Etat du personnel bis
- IV-C1-2 Actions de formation des élus
- IV-C2 Liste des organismes dans lesquels a été pris un engagement financier
- IV-C3-1 Liste des organismes de regroupements
- IV-C3-2 Liste des établissements publics crées
- IV-C3-3 Liste des services individualisés dans un budget annexe
- IV-C3-4 Liste des services assujettis à la TVA et non érigés en budget annexe
- IV-C3-5 Présentation agrégée du budget principal et des budgets annexes
- IV-C4-1 Etat des restes à réaliser dépenses
- IV-C4-2 Etat des restes à réaliser recettes
- IV-C5-1 Etat des rattachements dépenses
- IV-C5-2 Etat des rattachements recettes
D- DECISIONS EN MATIERE DE TAUX DE CONTRIBUTIONS DIRECTES
BUDGET ANNEXE DES ATELIERS RELAIS
I- INFORMATIONS GENERALES
II- OPERATIONS ET SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA
- II-A Section de fonctionnement - Dépenses
- II-B Section de fonctionnement - Recettes
- II-C Section d'investissement - Dépenses
- II-C Section d'investissement - Dépenses bis
- II-D Section d'investissement - Recettes
- II-D Section d'investissement - Recettes bis
III- ANNEXES
A- ELEMENTS DU BILAN
A1- ETAT DE LA DETTE
- III-A2-1 Dette sur emprunt - Répartition par prêteur
- III-A2-2 Dette pour financer l'emprunt d'un autre organisme
- III-A2-3 Autres dettes
- III-A2-4 Répartition des emprunts par type de taux
- III-A2-5 Répartition par nature de dettes
- III-A2-6 Remboursement anticipé d'un emprunt avec refinancement
- III-A2-7 Contrats de couverture du risque financier
- III-A2-8 Crédits de trésorerie
A2- AUTRES ELEMENTS DU BILAN
- III-A3 Méthode utilisée pour les amortissements
- III-A8 Etat des charges transférées
- III-A10-1 Variation du patrimoine (article R.2313-3 du CGCT) - Entrées
- III-A10-2 Variation du patrimoine (Article R.2313-3 du CGCT) Sorties
- IV-A10-3 et 4 Variation du patrimoine (article 300-5 du code de l'urbanisme) Entrées et Sorties
B- ENGAGEMENTS HORS BILAN
- III-B1-2 Etat des contrats crédit-bail
- III-B2- 1a Etat des AP/CP Vue d'ensemble - Emplois
- III-B2 -1b Etat des AP/CP Vue d'ensemble - Recettes
- III-B2- 1c Etat des AP/CP Individualisés - Emplois
C- AUTRES ELEMENTS D'INFORMATION
- IV-C1-1 Etat du personnel
- IV-C1-1 Etat du personnel bis
- IV-C1-2 Actions de formation des élus
- IV-C3-5 Présentation agrégée du budget principal et des budgets annexes
- III-C5-1 Etat des rattachements dépenses
D- DECISIONS EN MATIERE DE TAUX DE CONTRIBUTIONS DIRECTES
BUDGET ANNEXE DES PEPINIERES
I- INFORMATIONS GENERALES
II- OPERATIONS ET SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA
- II-A Section de fonctionnement - Dépenses
- II-B Section de fonctionnement-Recettes
- II-C Section d'investissement - Dépenses
- II-C Section d'investissement - Dépenses bis
- II-D Section d'investissement - Recettes
- II-D Section d'investissement - Recettes bis
III- ANNEXES
A- ELEMENTS DU BILAN
A1- ETAT DE LA DETTE
- III-A2-1 Dette sur emprunt - Répartition par prêteur
- III-A2-2 Dette pour financer l'emprunt d'un autre organisme
- III-A2-3 Autres dettes
- III-A2-4 Répartition des emprunts par type de taux
- III-A2-5 Répartition par nature de dettes
- III-A2-6 Remboursement anticipé d'un emprunt avec refinancement
- III-A2-7 Contrats de couverture du risque financier
- III-A2-8 Crédits de trésorerie
A2- AUTRES ELEMENTS DU BILAN
- III-A3 Méthode utilisée pour les amortissements
- III-A8 Etat des charges transférées
- III-A10-1 Variation du patrimoine (article R.2313-3 du CGCT) Entrées
- III-A10-2 Variation du patrimoine (article R2313.3 du CGCT) Sorties
- IV-A10-3 et 4 Variation du patrimoine (article 300-5 du code de l'urbanisme) Entrées et Sorties
B- ENGAGEMENTS HORS BILAN
- III-B1-2 Etat des contrats crédit-bail
- III-B2- 1a Etat des AP/CP Vue d'ensemble - Emplois
- III-B2 -1b Etat des AP/CP Vue d'ensemble - Recettes
- III-B2- 1c Etat des AP/CP Individualisés - Emplois
C- AUTRES ELEMENTS D'INFORMATION
- IV-C1-1 Etat du personnel
- IV-C1-1 Etat du personnel bis
- IV-C1-2 Actions de formation des élus
- IV-C3-5 Présentation agrégée du budget principal et des budgets annexes
- III-C5-1 Etat des rattachements dépenses
D- DECISIONS EN MATIERE DE TAUX DE CONTRIBUTIONS DIRECTES
BUDGET ANNEXE DES ZONES
I- INFORMATIONS GENERALES
II- OPERATIONS ET SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA
- II-A Section de fonctionnement - Dépenses
- II-B Section de fonctionnement - Recettes
- II-C Section d'investissement - Dépenses
- II-C Section d'investissement - Dépenses bis
- II-D Section d'investissement - Recettes
- II-D Section d'investissement - Recettes bis
III- ANNEXES
A- ELEMENTS DU BILAN
A1- ETAT DE LA DETTE
- III-A2-1 Dette sur emprunt - Répartition par prêteur
- III-A2-2 Dette pour financer l'emprunt d'un autre organisme
- III-A2-3 Autres Dettes
- III-A2-4 Répartition des emprunts par type de taux
- III-A2-5 Répartition par nature de dettes
- III-A2-6 Remboursement anticipé d'un emprunt avec refinancement
- III-A2-7 Contrats de couverture du risque financier
- III-A2-8 Crédits de trésorerie
A2- AUTRES ELEMENTS DU BILAN
- III-A3 Méthode utilisée pour les amortissements
- IV-A10-3 et 4 Variation du patrimoine (article 300-5 du code de l'urbanisme) Entrées et Sorties
B- ENGAGEMENTS HORS BILAN
- III-B2- 1a Etat des AP/CP Vue d'ensemble - Emplois
- III-B2 -1b Etat des AP/CP Vue d'ensemble - Recettes
- III-B2- 1c Etat des AP/CP Individualisés - Emplois
C- AUTRES ELEMENTS D INFORMATION
- IV-C1-1 Etat du personnel
- IV-C1-1 Etat du personnel bis
- IV-C1-2 Actions de formation des élus
- IV-C3-5 Présentation agrégée du budget principal et des budgets annexes
- III-C5-1 Etat des rattachements dépenses
D- DECISIONS EN MATIERE DE TAUX DE CONTRIBUTIONS DIRECTES
BUDGET ANNEXE DU DEVELOPPEMENT SOCIAL
I- INFORMATIONS GENERALES
II- PRESENTATION GENERALE DU COMPTE ADMINISTRATIF
- II-A1 Vue d'ensemble - Exécution du budget et détail des restes à réaliser
- II-A2 Vue d'ensemble - Section de fonctionnement - Chapitres
- II-A3 Vue d'ensemble - Section d'investissement - Chapitres
- II-B1 Balance générale du CA - Dépenses
- II-B2 Balance générale du CA - Recettes
III- VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF
- III- A1 Section de fonctionnement - Détail des dépenses - Articles
- III- A1 Section de fonctionnement - Détail des dépenses - Articles bis
- III- A2 Section de fonctionnement - Détail des recettes - Articles
- III- A2 Section de fonctionnement - Détail des recettes - Articles bis
- III- B1 Section d'investissement - Détail des dépenses - Articles
- III- B1 Section d'investissement - Détail des dépenses - Articles bis
- III- B2 Section d'investissement - Détail des recettes - Articles
- III- B2 Section d'investissement - Détail des recettes - Articles bis
- III- B3 Opérations d'équipement - Détail des chapitres et articles
IV- ANNEXES
A- ELEMENTS DU BILAN
A1- PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
- IV-A1 Présentation croisée par fonction - Vue d'ensemble générale
- IV-A1-0 Présentation croisée - Fonction 0 - Service généraux
- IV-A1-1 Présentation croisée - Fonction 1 - Sécurité et Salubrité Publiques
- IV-A1-2 Présentation croisée - Fonction 2 - Enseignement et formation
- IV- A1-3 Présentation croisée - Fonction 3 - Culture
- IV-A1-4 Présentation croisée - Fonction 4 - Sports et jeunesse
- IV-A1-5 Présentation croisée - Fonction 5 - Interventions sociales et santé
- IV- A1-6 Présentation croisée - Fonction 6 - Famille
- IV -A1-7 Présentation croisée - Fonction 7 - Logement
- IV-A1-8 Présentation croisée - Fonction 8 - Aménagement et services urbains environnement
- IV-A1-9 Présentation croisée - Fonction 9 - Action économique
B- ENGAGEMENTS HORS BILAN
C- AUTRES ELEMENTS D'INFORMATION
- IV-C1-1 Etat du personnel
- IV-C1-1 Etat du personnel bis
- IV-C1-2 Actions de formation des élus
- IV-C3-5 Présentation agrégée du budget principal et des budgets annexes
D- DECISIONS EN MATIERE DE TAUX DE CONTRIBUTIONS DIRECTES
BUDGET ANNEXE DES DECHETS
I- INFORMATIONS GENERALES
II- PRESENTATION GENERALE DU COMPTE ADMINISTRATIF
- II-A1 Vue d'ensemble - Exécution du budget et détail des restes à réaliser
- II-A2 Vue d'ensemble - Section de fonctionnement - Chapitres
- II-A3 Vue d'ensemble - Section d'investissement - Chapitres
- II-B1 Balance générale du CA - Dépenses
- II-B2 Balance générale du CA - Recettes
III- VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF
- III-A1-Section de fonctionnement - Détail des dépenses - Articles
- III-A1-Section de fonctionnement - Détail des dépenses - Articles bis
- III-A2-Section de fonctionnement - Détail des recettes - Articles
- III-A2-Section de fonctionnement - Détail des recettes - Articles bis
- III-B1-Section d'investissement - Détail des dépense - Articles
- III-B1-Section d'investissement - Détail des dépenses - Articles bis
- III-B2-Section d'investissement - Détail des recettes - Articles
- III-B2-Section d'investissement - Détail des recettes - Articles bis
- III-B3-Opérations d'équipement - Détail des chapitres et articles
IV- ANNEXES
A- ELEMENTS DU BILAN
A1- PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
- IV-A1 Présentation croisée par fonction - Vue d'ensemble générale
- IV-A1-0 Présentation croisée - Fonction 0 - Service généraux
- IV-A1-1 Présentation croisée - Fonction 1 - Sécurité et salubrité publiques
- IV-A1-2 Présentation croisée - Fonction 2 - Enseignement et formation
- IV- A1-3 Présentation croisée - Fonction 3 - Culture
- IV-A1-4 Présentation croisée - Fonction 4 - Sports et jeunesse
- IV-A1-5 Présentation croisée - Fonction 5 - INterventions sociales et santé
- IV- A1-6 Présentation croisée - Fonction 6 - Famille
- IV -A1-7 Présentation croisée - Fonction 7 - Logement
- IV-A1-8 Présentation croisée - Fonction 8 - Aménagement et services urbains environnement
- IV-A1-9 Présentation croisée - Fonction 9 - Action économique
A2- AUTRES ELEMENTS DU BILAN
- IV -A3 Méthode utilisée pour les amortissements
- IV-A6-1 Equilibre des opérations financières - Dépenses
- IV-A6-2 Equilibre des opérations financières - Recettes
- IV-A10-1 Variation du patrimoine (article R.2313-3 du CGCT) Entrées
- IV-A10-2 Variation du patrimoine (article R.2313-3 du CGCT) Sorties
B- ENGAGEMENTS HORS BILAN
- IV-B2-1a Etat des AP/CP Vue d'ensemble - Emplois
- IV-B2- 1b Etat des AP/CP Vue d'ensemble - Recettes
- IV-B2-1c Etat des APC/CP Individualisés - Emplois
C- AUTRES ELEMENTS D'INFORMATION
- IV-C1-1 Etat du personnel
- IV-C1-1 Etat du personnel bis
- IV-C1-2 Actions de formation des élus
- IV-C3-1 Liste des organismes de regroupement
- IV-C3-5 Présentation agrégée du budget principal et des budgets annexes
- IV-C4-1 Etat des restes à réaliser dépenses
- IV-C4-2 Etat des restes à réaliser recettes
- IV-C5-1 Etat des rattachements dépenses
D- DECISIONS EN MATIERE DE TAUX DE CONTRIBUTIONS DIRECTES
BUDGET ANNEXE DU FOYER LOGEMENT DE LA GRANDE FONTAINE
I- INFORMATIONS GENERALES
II- PRESENTATION GENERALE DU COMPTE ADMINISTRATIF
- II-A1 Vue d'ensemble exécution du budget et détail des restes à réaliser
- II-A2 Vue d'ensemble - Section de fonctionnement - Chapitres
- II-A3 Vue d'ensemble - Section d'investissement - Chapitres
- II-B1 Balance générale du CA - Dépenses
- II-B2 Balance générale du CA - Recettes
III- VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF
- III- A1 Section de fonctionnement - Détail des dépenses - Articles
- III- A1 Section de fonctionnement - Détail des dépenses - Articles bis
- III- A2 Section de fonctionnement - Détail des recettes - Articles
- III- A2 Section de fonctionnement - Détail des recettes - Articles bis
- III- B1 Section d'investissement - Détail des dépenses - Articles
- III- B1 Section d'investissement - Détail des dépenses - Articles bis
- III- B2 Section d'investissement - Détail des recettes - Articles
- III- B2 Section d'investissement - Détail des recettes - Articles bis
- III- B3 Opérations d'équipement - Détail des chapitres et articles
IV- ANNEXES
A- ELEMENTS DU BILAN
A1- PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
- IV-A1 Présentation croisée par fonction - Vue d'ensemble générale
- IV-A1-0 Présentation croisée - Fonction 0 - Service généraux
- IV-A1-1 Présentation croisée - Fonction 1 - Sécurité et salubrités publiques
- IV-A1-2 Présentation croisée - Fonction 2 - Enseignement et formation
- IV- A1-3 Présentation croisée - Fonction 3 - Culture
- IV-A1-4 Présentation croisée - Fonction 4 - Sports et jeunesse
- IV-A1-5 Présentation croisée - Fonction 5 - Interventions sociales et santé
- IV- A1-6 Présentation croisée - Fonction 6 - Famille
- IV -A1-7 Présnetation croisée - Fonction 7 - Logement
- IV-A1-8 Présentation croisée - Fonction 8 - Aménagement et services urbains environnement
- IV-A1-9 Présentation croisée - Fonction 9 - Action économique
A2- AUTRES ELEMENTS DU BILAN
- IV -A3 Méthode utilisée pour les amortissements
- IV-A-6-1 Equilibre des opérations financières - Dépenses
- IV-A-6-2 Equilibre des opérations financières - Recettes
- IV-A10 Etat de l'actif
C- AUTRES ELEMENTS D'INFORMATION
- IV-C1-1 Etat du personnel
- IV-C1-1 Etat du personnel bis
- IV-C1-2 Actions de formation des élus
- IV-C3-5 Présentation agrégée du budget principal et des budgets annexes
D- DECISIONS EN MATIERE DE TAUX DE CONTRIBUTIONS DIRECTES
BUDGET ANNEXE DU FOYER LOGEMENT DE LA VERTE VALLEE
I- INFORMATIONS GENERALES
II- PRESENTATION GENERALE DU COMPTE ADMINISTRATIF
- II-A1 Vue d'ensemble - Exécution du budget et détail des restes à réaliser
- II-A2 Vue d'ensemble - Section de fonctionnement - Chapitres
- II-A3 Vue d'ensemble - Section d'investissement - Chapitres
- II-B1 Balance générale du CA - Dépenses
- II-B2 Balance générale du CA - Recettes
III- VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF
- III- A1 Section de fonctionnement - Détail des dépenses - Articles
- III- A1 Section de fonctionnement - Détail des dépenses - Articles bis
- III- A2 Section de fonctionnement - Détail des recettes - Articles
- III- A2 Section de fonctionnement - Détail des recettes - Articles bis
- III- B1 Section d'investissement - Détail des dépenses - Articles
- III- B1 Section d'investissement - Détail des dépenses - Articles bis
- III- B2 Section d'investissement - Détail des recettes - Articles
- III- B2 Section d'investissement - Détail des recettes - Articles bis
- III- B3 Opérations d'équipement - Détail des chapitres et articles
IV- ANNEXES
A- ELEMENTS DU BILAN
A1- PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
- IV-A1 Présentation croisée par fonction - Vue d'ensemble générale
- IV-A1-0 Présentation croisée - Fonction 0 - Service généraux
- IV-A1-1 Présentation croisée - Fonction 1 - Sécurité et salubrité publiques
- IV-A1-2 Présentation croisée - Fonction 2 - Enseignement et formation
- IV- A1-3 Présentation croisée - Fonction 3 - Culture
- IV-A1-4 Présentation croisée - Fonction 4 - Sports et jeunesse
- IV-A1-5 Présentation croisée - Fonction 5 - Interventions sociales et santé
- IV- A1-6 Présentation croisée - Fonction 6 - Famille
- IV -A1-7 Présentation croisée - Fonction 7 - Logement
- IV-A1-8 Présentation croisée - Fonction 8 - Aménagement et services urbains environnement
- IV-A1-9 Présentation croisée - Fonction 9 - Action économique
A2- ETAT DE LA DETTE
- IV-A2-1 Dette sur emprunt - Répartition par prêteur
- IV-A2-2 Dette pour financer l'enprunt d'un autre organisme
- IV-A2-3 Autres dettes
- IV-A2-4 Répartition des emprunts par type de taux
- IV-A2-5 Répartition par nature de dettes
- IV-A2-6 Remboursement anticipé d'un emprunt avec refinancement
- IV-A2-7 Contrats de couverture du risque financier
- IV-A2-8 Crédits de trésorerie
A3- AUTRES ELEMENTS DU BILAN
- IV -A3 Méthode utilisée pour les amortissements
- IV-A6-1 Equilibre des opérations financières - Dépenses
- IV-A6-2 Equilibre des opérations financières - Recettes
- IV-A10-1 Variation du patrimoine (article R.2313-3 du CGCT) Entrées
- IV-A10-2 Variation du patrimoine (article R.2313-3 du CGCT) Sorties
C- AUTRES ELEMENTS D'INFORMATION
- IV-C1-1 Etat du personnel
- IV-C1-1 Etat du personnel bis
- IV-C1-2 Actions de formation des élus
- IV-C3-5 Présentation agrégée du budget principal et des budgets annexes
- IV-C5-1 Etat des rattachements dépenses
D- DECISIONS EN MATIERE DE TAUX DE CONTRIBUTIONS DIRECTES
BUDGET ANNEXE DE L'ASSAINISSEMENT
I- INFORMATIONS GENERALES
II- PRESENTATION GENERALE DU COMPTE ADMINISTRATIF
- II-A1 Vue d'ensemble - Exécution du budget et détail des restes à réaliser
- II-A2 Vue d'ensemble - Section de fonctionnement - Chapitres
- II-A3 Vue d'ensemble - Section d'investissement - Chapitres
- II-B1 Balance générale du CA - Dépenses
- II-B2 Balance générale du CA - Recettes
III- VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF
- III-A1 Section de fonctionnement - Détail des dépenses - Articles
- III-A1 Section de fonctionnement - Détail des dépenses - Articles bis
- III-A2 Section de fonctionnement - Détail des recettes - Articles
- III-A2 Section de fonctionnement - Détail des recettes - Articles bis
- III-B1 Section d'investissement - Détail des dépenses - Articles
- III-B1 Section d'investissement - Détail des dépenses - Articles bis
- III-B2 Section d'investissement - Détail des recettes - Articles
- III-B2 Section d'investissement - Détail des recettes - Articles bis
- III-B3 Opérations d'équipement - Détail des chapitres et articles
IV- ANNEXES
A- ELEMENTS DU BILAN
A1- ETAT DE LA DETTE
- IV-A1-1 Dette sur emprunt - Répartition par prêteur
- IV-A1-2 Répartition des emprunts par type de taux
- IV-A1-3 Autres dettes
- IV-A1-4 Répartition par nature de dettes
- IV-A1-5 Remboursement anticipé d'un emprunt avec refinancement
- IV-A1-6 Contrats de couverture du risque financier
- IV-A1-7 Crédits de trésorerie
A2- AUTRES ELEMENTS DU BILAN
- IV -A2 Méthode utilisée pour les amortissements
- IV-A4-1 Equilibre des opérations financières - Dépenses
- IV-A4-2 Equilibre des opérations financières - Recettes
- IV-A5-1 Etat des dépenses et recettes des services d'eau et d'assainissement - Fonctionnement
- IV-A5-2 Etat des dépenses et recettes des services d'eau et d'assainissement - Investissement
- IV-A6 Etat des charges transférées
- IV-A8-1 Variation du patrimoine (article R.2313-3 du CGCT) - Entrées
- IV-A8-2 Variation du patrimoine (Article R.2313-3 du CGCT) - Sorties
- IV-A9-1 et A9-2 Variation du patrimoine (article L.300-5 du code de l'urbanisme) - Entrées
B- ENGAGEMENTS HORS BILAN
- IV-B2-1a Etat des APCP Vue d'ensemble - Emplois
- IV-B2- 1b Etat des APCP Vue d'ensemble - Recettes
- IV-B2-1c Etat des APCP individualisés - Emplois
C- AUTRES ELEMENTS D'INFORMATION
- IV-C1-1 Etat du personnel
- IV-C1-1 Etat du personnel bis
- IV-C1-2 Actions de formation des élus
- IV-C2 Liste des organismes dans lesquels a été pris un engagement financier
- IV-C4 Présentation agrégée du budget principal et des budgets annexes
- IV-C5-1 Etat des rattachements dépenses
- IV-C5-2 Etat des rattachements recettes
- IV-C6-1 Etat des restes à réaliser dépenses
- IV-C6-2 Etat des restes à réaliser recettes
BUDGET ANNEXE DE L'EAU POTABLE
I- INFORMATIONS GENERALES
II- PRESENTATION GENERALE DU COMPTE ADMINISTRATIF
- II-A1 Vue d'ensemble - Exécution du budget et détail des restes à réaliser
- II-A2 Vue d'ensemble - Section de fonctionnement - Chapitres
- II-A3 Vue d'ensemble - Section d'investissement - Chapitres
- II-B1 Balance générale du CA - Dépenses
- II-B2 Balance générale du CA - Recettes
III- VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF
- III-A1 Section de fonctionnement - Détail des dépenses - Articles
- III-A1 Section de fonctionnement - Détail des dépenses - Articles bis
- III-A2 Section de fonctionnement - Détail des recettes - Articles
- III-A2 Section de fonctionnement - Détail des recettes - Articles bis
- III-B1 Section d'investissement - Détail des dépenses - Articles
- III-B1 Section d'investissement - Détail des dépenses - Articles bis
- III-B2 Section d'investissement - Détail des recettes - Articles
- III-B2 Section d'investissement - Détail des recettes - Articles bis
- III-B3 Opérations d'équipement - Détail des chapitres et articles
IV- ANNEXES
A- ELEMENTS DU BILAN
A1- ETAT DE LA DETTE
- IV-A1-1 Dette sur emprunt - Répartition par prêteur
- IV-A1-2 Répartition des emprunts par type de taux
- IV-A1-3 Autres dettes
- IV-A1-4 Répartition par nature de dettes
- IV-A1-5 Remboursement anticipé d'un emprunt avec refinancement
- IV-A1-6 Contrats de couverture du risque financier
- IV-A1-7 Crédits de trésorerie
A2- AUTRES ELEMENTS DU BILAN
- IV -A2 Méthode utilisée pour les amortissements
- IV-A4-1 Equilibre des opérations financières - Dépenses
- IV-A4-2 Equilibre des opérations financières - Recettes
- IV-A5-1 Etat des dépenses et recettes des services d'eau et d'assainissement - Fonctionnement
- IV-A5-2 Etat des dépenses et recettes des services d'eau et d'assainissement - Investissement
- IV-A7 Détail des opérations pour le compte de tiers
- IV-A8-1 Variation du patrimoine (article R.2313-3 du CGCT) - Entrées
- IV-A8-2 Variation du patrimoine (Article R.2313-3 du CGCT) - Sorties
- IV-A9-1 et A9-2 Variation du patrimoine (article L.300-5 du code de l'urbanisme) - Entrées
B- ENGAGEMENTS HORS BILAN
- IV-B2-1a Etat des APCP Vue d'ensemble - Emplois
- IV-B2- 1b Etat des APCP Vue d'ensemble - Recettes
- IV-B2-1c Etat des APCP individualisés - Emplois
C- AUTRES ELEMENTS D'INFORMATION
- IV-C1-1 Etat du personnel
- IV-C1-1 Etat du personnel bis
- IV-C1-2 Actions de formation des élus
- IV-C2 Liste des organismes dans lesquels a été pris un engagement financier
- IV-C3 -1 Liste des organismes de regroupement
- IV-C4 Présentation agrégée du budget principal et des budgets annexes
- IV-C5-1 Etat des rattachements dépenses
- IV-C5-2 Etat des rattachements recettes
- IV-C6-1 Etat des restes à réaliser dépenses
- IV-C6-2 Etat des restes à réaliser recettes
BUDGET ANNEXE DE L'ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF
I- INFORMATIONS GENERALES
II- PRESENTATION GENERALE DU COMPTE ADMINISTRATIF
- II-A1 Vue d'ensemble - Exécution du budget et détail des restes à réaliser
- II-A2 Vue d'ensemble - Section de fonctionnement - Chapitres
- II-A3 Vue d'ensemble - Section d'investissement - Chapitres
- II-B1 Balance générale du CA - Dépenses
- II-B2 Balance générale du CA - Recettes
III- VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF
- III-A1 Section de fonctionnement - Détail des dépenses - Articles
- III-A1 Section de fonctionnement - Détail des dépenses - Articles bis
- III-A2 Section de fonctionnement - Détail des recettes - Articles
- III-A2 Section de fonctionnement - Détail des recettes - Articles bis
- III-B1 Section d'investissement - Détail des dépenses - Articles
- III-B1 Section d'investissement - Détail des dépenses - Articles bis
- III-B2 Section d'investissement - Détail des recettes - Articles
- III-B2 Section d'investissement - Détail des recettes - Articles bis
- III-B3 Opérations d'équipement - Détail des chapitres et articles
IV- ANNEXES
A- ELEMENTS DU BILAN
- IV-A2 Méthode utilisée pour les amortissements
- IV-A4-1 Equilibre des opérations financières - Dépenses
- IV-A4-2 Equilibre des opérations financières - Recettes
- IV-A5-1 Etat des dépenses et recettes des services d'eau et d'assainissement - Fonctionnement
- IV-A5-2 Etat des dépenses et recettes des services d'eau et d'assainissement - Investissement
- IV-A8-1 Variation du patrimoine (article R.2313-3 du CGCT) - Entrées
- IV-A8-2 Variation du patrimoine (Article R.2313-3 du CGCT) - Sorties
B- AUTRES ELEMENTS D'INFORMATION
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